Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÔME DE NICE
M. Eric ZAMBETTI

Numéro de dépôt :
4265276
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
DÔME DE NICE de Eric ZAMBETTI

Présentation de la marque DÔME DE NICE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par monsieur Eric ZAMBETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DÔME DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Eric ZAMBETTI domicilié(e) 107 Chemin du Cayre - 06340 - CANTARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Marie-Clotilde SCHIES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DÔME DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÔME DE NICE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

Eric ZAMBETTI a également déposé les autres marques suivantes : E. ZAMBETTI << LE RESPECT ET LA TRADITION >> SCULPTEUR DE SAVEURS


M. Eric ZAMBETTI - 107 Chemin du Cayre - 06340 - CANTARON - France


CABINET HAUTIER, Mme. Marie-Clotilde SCHIES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie ; macarons ; pain d'épice ; biscottes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucreries ; sucre ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; sandwiches ; bagels ; pâtes alimentaires ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de boulangerie ; services de pâtisserie ; service de banquets ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de salon de thé ; brasseries.